Marque enregistrée - Marque en vigueur

petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT
VIGNOBLES BRUMONT, SA

Numéro de dépôt :
4155632
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2025
petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT de VIGNOBLES BRUMONT

Présentation de la marque petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT

Déposée le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUMONT domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BRUMONT, Mme MENE CASTILLOU LAURE domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

La marque petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

VIGNOBLES BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE MADIRAN D'ALAIN BRUMONT , Petit Gaston , PETIT GASCON , EspritTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT


VIGNOBLES BRUMONT, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


VIGNOBLES BRUMONT, Mme MENE CASTILLOU LAURE - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Madiran ”.